File talk:Montage du grand arc Viaduc du Viaur.png

Au domaine public, confirmé par la KBR: "Dans un premier temps, l’ensemble des documents numérisés par la Bibliothèque royale et mis en ligne dans ‘Belgica’ appartiennent au domaine public. Il s’agit d’oeuvres littéraires ou artistiques, dont le dernier auteur survivant est décédé depuis 70 ans au moins et, du point de vue des droits voisins (interprètes, producteurs de phonogrammes et organismes de radiodiffusion), d’oeuvres inédites ou communiquées au public depuis plus de 50 ans." Voir la section: Aspects juridiques au bas de chaque page web. Oaktree b (talk) 02:27, 1 August 2014 (UTC)