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Commons:Bandeaux de licence/Non libre ou incertain

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Il est possible de marquer un fichier pour signaler qu'il n'est pas libre ou qu'il a un statut incertain vis-à-vis des droits d'auteur. Un tel fichier devrait être signalé pour qu'une vérification soit effectuée rapidement et qu'il puisse alors être supprimé le cas échéant.

Contents

Licences non libres

Category:License redirects to speedy deletion liste plus de 240 modèles permettant de placer un fichier dans une liste de fichiers à vérifier afin de voir s'il devrait être supprimé rapidement, en se basant souvent sur la source du fichier. Un fichier peut parfois être épargné s'il contient un autre bandeau de licence montrant qu'il peut être conservé. Ainsi, bien que {{Fairuse}} ne constitue pas une raison valide de conserver un fichier, le fichier pourrait ne pas être supprimé s'il contient aussi un bande de licence {{PD-old-70}} valide. Des exemples de licences non libres génériques est donné ci-dessous.

  • {{Copyvio}} — Violation de copyright. Ces images devront être supprimées.
  • {{Screenshot}} – Capture d'écran protégées par des droits d'auteur. Voir {{Free screenshot}} pour des captures d'écrans sans droits d'auteur.
  • {{Fairuse}} — Contenu protégé par des droits d'auteur pour lequel une utilisation en fair use est tolérée (c'est-à-dire citer la source, l'auteur…), mais comme Commons n'accepte pas de contenu en fair use, ces images devront être supprimées. Voir la page Commons:Fair use pour plus de détails.
  • {{Logo above threshold of originality}} — Le fichier constitue une violation des droits d'auteur car c'est un logo ou une œuvre dérivée d'un logo, lesquels sont toujours présumés être protégés par des droits d'auteur, sauf s'ils sont trop simples pour être protégés par des droits d'auteur.
  • {{Noncommercial}} - Images qui ne permettent pas un usage à titre commercial. Cette image devra être supprimée. Remarque : ceci comprend toutes les licences Creative Commons "NC".
  • {{Nonderivative}} — Images ou fichiers dont la licence interdit toute modification. Ces éléments devront être supprimées. Remarque : ceci comprend toutes les licences Creative Commons "ND".

Nature inconnue

Un certain nombre de bandeaux de licence listés sur Category:Problem tags peuvent être utilisés sur des fichiers qui peuvent être acceptable ou non. Ces fichiers seront placés dans une liste de fichiers à vérifier. Par exemple :

  • {{Disputed}} – Il existe une controverse sur le fait que le bandeau de licence de ce fichier soit correct ou non.
  • {{FoP-unknown}} – On ne sait pas si la liberté de panorama s'applique à cette image.
  • {{No license since}} – Ce fichier multimédia ne possède pas suffisamment d'informations sur son statut vis-à-vis des droits d'auteur.
  • {{Wrong license}} – Ce fichier peut avoir des informations incorrectes quant à son statut du point de vue des droits d'auteur.

Bandeaux en cas d'informations incomplètes ou manquantes sur la licence

Category:Media cleanup templates listes les modèles qui peuvent être utilisés sur les fichiers dont la description est incomplète ou pour lesquels d'autres actions correctives sont nécessaires. Ceci comprend :

  • {{Description missing}} – Le fichier ne comporte pas de description, et il manque peut-être d'autres informations.
  • {{No license|month=août|day=18|year=2019}} ou plus simplement {{subst:nld}} – Statut inconnu en ce qui concerne les droits d'auteur. Connaître ce statut est nécessaire pour pouvoir conserver l'image. Ce modèle est à utiliser même si l'image ne dispose d'aucune information de licence mais que le téléverseur prétend qu'il s'agit d'une œuvre originale de son cru. Le téléverseur voulais probablement placer le fichier sous une licence libre, mais n'a pas spécifié laquelle.
  • {{No source since|month=août|day=18|year=2019}} ou plus simplement {{subst:nsd}} – Pas d'information quant à la source, ou l'image a été marquée comme étant sous une licence libre mais les informations requises par la licence (ou permettant de vérifier son statut) sont manquantes. Les sources doivent être indiquées pour que le statut vis-à-vis des droits d'auteur puisse être vérifié.

Références