File:ArCJ SP 19881216 Séance du Parlement du 16 décembre 1988 SP108.ogg

ArCJ_SP_19881216_Séance_du_Parlement_du_16_décembre_1988_SP108.ogg(Ogg Vorbis sound file, length 5 h 35 min 31 s, 115 kbps, file size: 276.81 MB)

Captions

Captions

Add a one-line explanation of what this file represents



Summary edit

Ecouter selon les points de l'ordre du jour :

Matin

1. Communications
2. Réponses aux questions écrites
3. – 4. Elections au Parlement et au Gouvernement
5. Modification du règlement du Parlement de la République et Canton du Jura (deuxième lecture)
6. Motion no 295: Les CJ à Delémont à quand le débat?
3. Elections au Parlement (suite)
4. Elections au Gouvernement (suite)
7. Arrêté concernant l'octroi d'une subvention complémentaire à l'Hôpital régional de Delémont pour le financement de travaux de construction et d'équipement de l'annexe sud. 8. Arrêté concernant l'octroi d'une subvention complémentaire à l'Hôpital régional de Delémont pour le financement des travaux de construction et d'équipement d'une réserve d'huile de chauffage. 9. Arrêté concernant l'octroi d'une subvention à l'Hôpital régional de Delémont (partie 1)


Après-midi

7. Arrêté concernant l'octroi d'une subvention complémentaire à l'Hôpital régional de Delémont pour le financement de travaux de construction et d'équipement de l'annexe sud (suite)
8. Arrêté concernant l'octroi d'une subvention complémentaire à l'Hôpital régional de Delémont pour le financement des travaux de construction et d'équipement d'une réserve d'huile de chauffage (suite)
9. Arrêté concernant l'octroi d'une subvention à l'Hôpital régional de Delémont (suite)
10. Motion no 296: La Nouvelle Rauracienne: notre hymne cantonal
11. Arrêté portant ratification d'un premier train de crédits supplémentaires imputables au budget 1988
12. Arrêté octroyant une subvention aux Eglises reconnues
13. Arrêté concernant le budget et la quotité de l'impôt pour l'année 1989
14. Loi sur la constitution de réserves de crise bénéficiant d'allègements fiscaux (première lecture) – 15. Décret concernant le partage de l'impôt entre les communes jurassiennes (première lecture) – 16. Décret fixant le tarif des émoluments pour l'établissement de plans de répartition des impôts municipaux (première lecture)


Description
Français : Séance du Parlement du 16 décembre 1988
Date
Source Consulter l'unité de description sur le site des Archives cantonales jurassiennes (ArCJ)
La version enregistrée des débats de l'Assemblée constituante jurassienne n'a pas de valeur officielle. C'est la transcription papier, revue et corrigée qui fait foi.
Author Parlement jurassien
Permission
(Reusing this file)
Camera location47° 21′ 50″ N, 7° 20′ 37.05″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.View this and other nearby images on: OpenStreetMapinfo

Licensing edit

w:en:Creative Commons
attribution share alike
This file is licensed under the Creative Commons Attribution-Share Alike 4.0 International license.
Attribution: ArCJ SP108AM, ArCJ SP108PM
You are free:
  • to share – to copy, distribute and transmit the work
  • to remix – to adapt the work
Under the following conditions:
  • attribution – You must give appropriate credit, provide a link to the license, and indicate if changes were made. You may do so in any reasonable manner, but not in any way that suggests the licensor endorses you or your use.
  • share alike – If you remix, transform, or build upon the material, you must distribute your contributions under the same or compatible license as the original.

File history

Click on a date/time to view the file as it appeared at that time.

Date/TimeThumbnailDimensionsUserComment
current10:06, 16 March 20175 h 35 min 31 s (276.81 MB)Archives cantonales jurassiennes (talk | contribs)User created page with UploadWizard

Transcode status

Update transcode status
Format Bitrate Download Status Encode time
MP3 131 kbps Completed 03:50, 5 December 2017 6 min 36 s

Metadata