Template:PD-USGov/fr
|
Ce média est dans le domaine public des États-Unis d’Amérique car son auteur est l’administration américaine comme précisé dans le code fédéral au Titre 17, Chapitre 1, Section 105. Pour en savoir plus : droit d’auteur.
Attention : Ceci ne concerne que le travail du Gouvernement Fédéral et pas celui des États, ou d’une autre subdivision géographique ou politique du pays.
|
 |
| This file has been identified as being free of known restrictions under copyright law, including all related and neighboring rights. | ||
NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-USGov}} instead.