User:Brochon99/Mémoire/Consentement

Déclaration de consentement

Commons:Wikimedia OTRS release generator

Titre du courriel : Déclaration de consentement - Wikimedia Commons

Bonjour,

Tel que discuté plus tôt, voici la déclaration de consentement pour la photo.

Voici comment procéder :

1. Consultez ce courriel depuis votre boite professionnelle.
2. Cliquez sur « Transférer » ce message.
3. Lire le texte de l'encadré et complétez au bas.
4. Envoyez tout à l'adresse : permissions-fr@wikimedia.org

Je confirme par la présente être l'auteur et le titulaire unique et exclusif de l'œuvre publiée à l'adresse [URL].

Je donne mon autorisation pour publier cette œuvre sous la licence Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0).

Je comprends qu'en faisant cela je permets à quiconque d'utiliser mon œuvre, même dans un but commercial, et de la modifier dans la mesure des exigences imposées par la licence.

Je suis conscient de toujours jouir des droits extra-patrimoniaux sur mon œuvre, et garder le droit d'être cité pour celle-ci selon les termes de la licence retenue. Les modifications que d'autres pourront faire ne me seront pas attribuées.

Je suis conscient qu'une licence libre concerne seulement les droits patrimoniaux de l'auteur, et je garde la capacité d'agir envers quiconque n'emploierait pas ce travail d'une manière autorisée, ou dans la violation des droits de la personne, des restrictions de marque déposée, etc.

Je comprends que je ne peux pas retirer cette licence, et que l'image est susceptible d'être conservée de manière permanente par n'importe quel projet de la fondation Wikimédia.

[DATE, NOM CIVIL DE L'AYANT-DROIT ET COORDONNÉES]

Merci encore pour votre contribution.

Cordialement,