Template:PD-ineligible/fr

Ce document n'est pas soumis au droit d’auteur ( copyright ) et est donc dans le domaine public, car il est composé exclusivement d’informations qui sont des propriétés communes et ne contient aucune modification qui en ferait une œuvre originale.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-ineligible}} instead.